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Monde scientifique, politique et judiciaire,  » Cassation en Droit Congolais » : un livre porté sur les fonts baptismaux par le ministre de la Justice

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Plusieurs personnalités du monde scientifique, politique et judiciaire congolais ont assisté, le samedi le 09 septembre dernier, à la cérémonie de sortie officielle, présentation et vente publique de l’ouvrage intitulé  » Cassation En Droit Congolais « , œuvre de M. Charles Théodore Tuka Ika Bazungula, président de la Cour Suprême de Justice.

Préfacé par le Juge Benoit Luamba, président de la Cour Constitutionnelle et président honoraire de la Cour Suprême de Justice, cet ouvrage a été porté sur les fonts baptismaux par M. Alexis Tambwe Muamba, ministre de la Justice et Garde des sceaux. La cérémonie de présentation de ce document, imprimé aux éditions des Presses Universitaires du Congo(PUC), s’est déroulée au rez-de-chaussée de l’immeuble CTC de Kinshasa/ Gombe.

L’ouvrage comprend 402 pages, le texte est accompagné d’une bibliographie, de la table des matières et d’une liste des principales abréviations. Il est divisé en trois parties. La première partie est relative au pouvoir engagé, la deuxième se penche sur la distinction des faits de droit et la troisième aux formations et aux  audiences de l’arrêt de la cour de cassation.

L’élite congolaise appelée à faire sa mission d’éclaireur de la science, de la conscience de la jeunesse montante
Pour le ministre Tambwe Muamba,  » si entant que art la cassation se transmet par traction, entant que science elle se transmet par l’écriture « . Or, après 49 ans après  l’installation de la Cours Suprême de justice, l’élite congolaise s’est complètement tue et les professionnels de la cassation continuent à invoquer la doctrine de nos anciens maîtres occidentaux alors que l’histoire de notre pays doit être écrite par ses propres fils.

C’est la raison pour laquelle  il a souhaité, à cet effet, que cette élite  fasse sa mission d’éclaireur de la science, de la conscience de la jeunesse montante. Grace à cette production, Tambwe Muamba estime que les Congolais ne feront plus de longs trajets pour aller se procurer des livres de Boret et Rigot à Paris ou à Bruxelles. La matière, a-t-il poursuivi, est abondante et n’attend que la bonne volonté pour l’éclosion d’un droit de cassation authentiquement congolais.

It/Un guide pratique pour les praticiens du droit  

L’Avocat général de la République M. Tele Ziele, qui a procédé à la présentation du livre et de son auteur, a indiqué que ce dernier était très utile et avait une portée mis à la disposition de tous et spécialement des praticiens du droit, en l’occurrence des Magistrats, Avocats et Professeurs de Droit.

Il a également une courte portée pédagogique. A en croire M. Tele Ziele, les analyses de l’auteur, ainsi que ses dates révèlent une nouvelle dimension de  la cassation car, à l’occasion, il n’hésite pas à prendre courageusement position dans certains points même à l’encontre de l’opinion dominante, mais toujours après avoir expliqué tout le contenu.  » L’intérêt de cet ouvrage « , a-t-il poursuivi,  » se rattache aussi à ses caractères de base.

Il aborde à la fois la cassation civile de la cassation pénale « . Remerciant tous ceux qui l’ont aidé à bien accomplir ce travail, auteur du livre a souhaité qu’avec ses collègues du barreau ils créent les Cours de cassations authentiquement congolaises et emboitent le pas au Professeur Bayona pour l’éclosion du droit de cassation pouvant être compris par le commun des mortels. Il a également émis le vœu de créer une issue juridique  au sein de la cour, où tous iront vulgariser leur technique et langage.

Par Thony Kambila

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